Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALLIATEL
SYSCOM 74 société anonyme

Numéro de dépôt :
99832678
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE

Présentation de la marque ALLIATEL

Déposée le 31 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SYSCOM 74 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ALLIATEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSCOM 74 domicilié(e) 15, avenue du Pont de Tasset, Zone Industrielle, 74960 MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 592 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SYSCOM 74 a également déposé les autres marques suivantes : SYSCOM


SYSCOM 74 société anonyme - 15, avenue du Pont de Tasset, Zone Industrielle, 74960 MEYTHET - France - SIREN 324592666


Cabinet PONCET - France


Inscription le 28 août 2000 - Rejet partiel n°308496 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 28 août 2000 - Rejet total n°308497 - Publication au BOPI 2000-08-28

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et postes téléphoniques, standards téléphoniques, postes d'intercommunication téléphoniques, autocommutateurs téléphoniques, appareils d'intercommunication, interphones, haut-parleurs, appareils électriques ou électroniques de surveillance, appareils électriques ou électroniques de télésurveillance, détecteurs, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, dispositifs de commande, tableaux de commande, appareils de téléguidage, indicateurs de température, interrupteurs, pompes autorégulatrices à combustible, portiers, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, installations électriques pour préserver du vol ou des agressions, avertisseurs contre le vol ou les agressions, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, sonneries (appareils avertisseurs), ferme-porte électrique, timbres avertisseurs électriques, caméra vidéo ; réseaux de télécommunication, réseaux locaux de transmission de données, dispositifs de communication de données, bandes vidéo, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils, dispositifs et instruments télématiques, terminaux télématiques, et leurs pièces détachées ; télécopieurs, répondeurs-enregistreurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de télécommunication ; télémètres ; appareils de radiocommunication ; matériels électriques ou électroniques pour réseaux de télécommunication ; appareils et instruments d'alarme et de surveillance contre les incendies. Constructions, réparations, services d'installation ; constructions et réparations d'installations de téléphonie, d'informatique, de télématique, de télétransmission, de radiocommunication ; entretiens d'installations téléphoniques ; installations et réparations de terminaux de télécommunication et de téléphones ; constructions et entretiens d'installations de réseaux de télécommunications, de courants faibles, de téléphonie ; constructions et réparations d'installations électriques, d'installations de commande et de transmission d'information. Télécommunications ; communications téléphoniques, radiophoniques, télévisées, radioélectriques, informatiques, optiques ; radiotéléphonie mobile ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmissions de messages, services téléphoniques, expédition de dépêches, transmissions de télégrammes ; radiodiffusion ; location de matériels et d'appareils de télécommunication, location de modems, information en matière de télécommunications. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, recherches en mécanique, électronique, informatique, domotique ; recherche en matériel de télécommunications, en téléphonie, recherche en transmission hertzienne, conception de logiciels informatiques de télécommunication, de gestion et de supervision, de radiocommunication ; ingénierie en télécommunication et en informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.